Cette instruction, règlement technique du synode, est constituée de 36 articles. Ils définissent l’autorité du pontife, les membres de l’assemblée générale ordinaire, extraordinaire et spéciale, la secrétairerie générale, la commission pour la rédaction du document final et le règlement pour son élaboration.
Lorsqu’il est réuni en assemblée générale ordinaire, le Synode des évêques est composé notamment (art. 2) des patriarches, archevêques et métropolitains des Eglises catholiques orientales et des évêques élus par les Conférences épiscopales, ainsi que des chefs de dicastère. Nouveauté de cette instruction, mais en conformité avec la nouvelle constitution Episcopalis communio: 10 représentent les Instituts de vie consacrée. Il peut donc s’agir de religieux non-prêtres. S’ajoutent à ceux-ci les membres évêques ou clercs nommés par le pape, jusqu’à 15% des membres de droits et élus. Auparavant, le pape ne pouvait pas nommer plus de 15% du nombre total des membres.
Le président délégué préside cette assemblée au nom et par autorité du pontife (art. 12). Le document précise également que le pape peut s’il le souhaite nommer plusieurs présidents, se succédant à tour de rôle à cette charge pendant tout le synode.
Un rapporteur général tient une présentation au début de l’assemblée du synode pour exposer le sujet à traiter, illustrer le document de travail et préciser les points sur lesquels s’ouvrira la discussion (art. 13). Il est assisté d’au moins un secrétaire spécial en vertu de sa compétence en lien avec le thème du synode (art. 14).
Le Conseil ordinaire de la Secrétairerie générale est composé de 21 membres (art. 10) contre 15 membres par le passé. Un membre est issu de l’Eglise orientale, 15 autres sont élus parmi les évêques diocésains de rite latin également membres de l’assemblée ordinaire: parmi ces derniers, deux viennent d’Amérique du nord, trois d’Amérique latine, trois d’Europe, trois d’Afrique, trois d’Asie et un d’Océanie. Quatre autres enfin sont nommés par le pape. Le dernier membre est le chef du Dicastère de la Curie romaine compétent pour le thème du synode.
L’assemblée du synode s’ouvre avec la célébration eucharistique (art. 21), l›intronisation du Livre des évangiles, et le chant Veni, Creator spiritus. L’assemblée, réunie en congrégation générale ou en petits groupes, s’ouvre chaque jour avec la liturgie des heures. Le synode se conclut avec le chant du Te Deum et la célébration eucharistique.
Ceux qui participent au synode sont tenus au secret pontifical pour ce qui regarde les avis et le vote des individus (art. 26). Chaque fois qu’une question de procédure se pose, la solution est prise à la majorité absolue dans lequel il est rappelé que la manière dont le vote est exprimé est déterminée par le Secrétariat général.
En cas de vacance du siège ou d’empêchement du pontife après la convocation de l’assemblée synodale ou lors de sa célébration, le synode est immédiatement suspendu, jusqu’à la décision du nouveau pontife romain.
Après les rapports du secrétaire général et du rapporteur au début de chaque congrégation générale, le président délégué annonce le sujet à débattre et invite les membres qui en ont fait la demande à intervenir (art. 29).
Les petits groupes quant à eux, constitués par appartenance linguistique, traitent tous du même sujet (art. 30). Ils travaillent sur la base de l’Instrumentum Laboris, à partir duquel ils apportent des modi ou ‘amendements’. Ceux-ci sont votés par les Pères synodaux à la majorité absolue. Les autres participants à l’assemblée prennent part aux travaux des petits groupes mais n’ont pas droit de vote.
Chaque groupe élabore ensuite un rapport, lui aussi voté à la majorité absolue (art. 32). Ce rapport est ensuite transmis au Secrétariat général avant d’être lu en Congrégation. À la fin de cette lecture, le président délégué peut donner la faculté d’intervention aux Pères synodaux qui jugent nécessaire d’ajouter, de modifier ou d’expliquer le contenu des rapports.
A l’issue des travaux de l’assemblée, la Commission pour l’élaboration du document final présidée par le rapporteur général établit un projet de document final. La commission vote celui-ci à la majorité absolue avant de le présenter aux Pères synodaux (art. 33). Après examen par ces derniers, le projet de document est débattu et les Pères peuvent présenter des modi. La Commission se réunit à nouveau pour l’élaboration du document final voté à bulletin secret par les Pères synodaux. Pour être approuvé, celui-ci doit être approuvé aux deux tiers des voix (art. 35). Le document final est enfin présenté au pape, qui décidera ou non de sa publication.
Après la réunion de l’assemblée synodale, le secrétariat général est chargé de rédiger un rapport sur les travaux de l’assemblée (art. 36). Il est ensuite présenté au pape. (cath.ch/imedia/ah/rz)
Raphaël Zbinden
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