Je croise des cas de fortunes imposables avec des revenus imposables.

Vaud/Enquête Monsieur Claude Enz

J’ai les millionnaires en revenus. Et je regarde aussi les millionnaires en

fortune

Tableau 1983 1993: on voit qu’en terme de millionnaire, en terme de revenu, le nombre doublait. On passait de 53 à 117 millionnaires sur l’ensemble du canton de Vaud. Deux notions: Là, il s’agissait de millionnaires en

revenus.

Au niveau de la fortune, c’est un peu différent. Beaucoup plus de millionnaires. En 1993, nous avons dans le canton de Vaud, pour ceux qui sont

domiciliés dans le canton, unmiquement. En 1993, sur 314’000 contribuables,

qui ont 21 ans et plus, domiciliés dans le canton, nous avons 6’500 millionnaires en fortune.

Augmentation par rapport à ces dernières années? Pas les chiffres d’il y

a dix ans. Si je prend 91, on avait 5300 millionnaires en fortune. Si je

remonte en arrière… en 1988, par exemple, on avait…. 4 et quelque.

Genève, Monsieur Hervé Montfort

Sur la base de données fiscales, revenu après les déductions, derniers

chifres dont on dispose, on en dlnombrait à Genève 216. Doublé en dix ans à

peu près puisque 148 en 1984, 152 en 85, 199 en 1990, 187 en 91, 201 en

1992 et 216 en 93, donc de revenus imposables.

Revenus annuel supérieur à un million. Oui.

Après déduction auquelles ont droit tous les contribuables.

Les millionnaires en fortune, maintenant, ce sont évidemment les très

riches… Là aussi, c’est la fortune imposée. Pour cette fortune imposée,

on en avait en 84 3015, en 85 3308, en 86 3652, en 87 3842, en 88 3829, en

89 4242, en 90 4533, en 91 4426, en 92 4826 et en 93 4980. Personnes riches. Jugement pas très contestable.

Combien de contribuable à Genève. Ca dépend. Si on compte tous les contribuables, quelque soit leur mode d’imposition et quelque soit leur niveau

de revenu, en gros, on en a 250’000 à Genève. (4: 248’844, 85, 253’858, en

86 254’338, en 97, 255’252, en 88, 258’098, en 89, 261’946, en 1990,

259’238, en 1991, 259’017, en 92, 259’505, en 93, 251’455.

A mon sens si on veut faire le rapport, il faut soustraire de ce total

général, Chiffre à parti de ceux qui remplissent une déclaration d’impôt,

et non imposé à la source, mais pas de millinnaire là, saisonniers pour la

plupart… Une tranche est perçue pour une partie par l’employeur, directement, impôt à la source. Pas compris dans les millioannires donc.

Frontaliers aussi. Il faut donc enelever ces contribuables revenus à la

source, ainsi que les contribuables sans revenu imposable, c’est-à-dire ce

que le fisc appelle de personnes qui ont quitté Genève sans annoncer leur

départ et dont le revenu était trop faible pour être taxé. Gens de

passages.

Si on en lève les gens imposé à la source et les gens de passage, sans

revenu imposable, on obtient pour 1984, 56’420, par rapport à l’autre chiffre de 84, ça donne le nombre de contribuables… 179’021 contribuables,

87, 177’760, 86, 180’356, 87, 180’849, 88, 182’557, 89, 180’747, 90,

182’443, 91, 190’117, 92, 192’864, 93, 194’581.

Pas de chiffres pour le minimum vital: pas de définition claire et de

consensus pour définir ce qu’est un minimum vital. Difficile. Dans les petites tranches, ça fourmille de faux pauvres. Si étudiant et habite chez

les parents et que je travaille pendant l’été et que je gagne 1000 francs,

je vais être considéré comme quelqu’un qui gagne 1000 francs par année. Ou

un homme et une femme habite ensemble sans être amrié. L’homme travaille et

la femme non. La femme vt grâce aux ressources financière xde son ami. pour

le fisc, la femme, va pparaître comme ayant 0 franc de revenu. Alkors que

son ami peut être millionnaire. La femme passe dans la tranche de sgens

sans revenu.

A Genève, organisation internationalée, pas imposable diretement sur le

canon, bénéficie d’un statut particulier… Pa s obliés de décalré son revenu.

Hospice général peut donner des renseignements… assistance publique,

chômeur en fin de droit. Le fond nationbal de la recherche scientifique organisait il y a un an ou deux une enquête sur la pauvreté en Suisse. Neuchâtel: 13 à 15 % en-dessous du seuil… V. Avec l’UNi… renseignement…

Genève n’est ni plus mal ni mieux loti que les autres cantons… Ce qu’on

obeserve à Neuch, on l’observe à Genève.