Notre-Dame: querelle autour d'une taxe de 3,4 millions d’euros par an

La Ville de Paris va-t-elle exiger une taxe de 3,4 millions d’euros par an pour le chantier de Notre-Dame? La question secoue la capitale française depuis quelques jours. Beaucoup de donateurs s’offusquent à l’idée que leur contribution serve à payer des taxes.

Le parvis de Notre Dame de Paris est aujourd’hui totalement occupé par le chantier de restauration de la cathédrale qui bat son plein. Il s’agit d’une occupation du domaine public et à ce titre, la Ville de Paris est en droit de demander une redevance. Sur l’ensemble de la durée du chantier, le montant pourrait atteindre 17 millions d’euros. Un chiffre qui choque les donateurs privés qui ont fait preuve d’une grande générosité sans imaginer que cela servirait à s’acquitter d’une taxe.

Le lièvre a été soulevé par le général Jean-Louis Georgelin, responsable du chantier et représentant du président de la République. Celui-ci indiquait en effet, le 2 février 2022, devant les membres de la mission d’information parlementaire sur la restauration de Notre-Dame, qu’il avait fait une demande officielle d’exonération de cette redevance en octobre 2021, mais qu’il n’avait reçu aucune réponse officielle à ce stade. Le général Georgelin avait  tenu à rappeler que l’établissement public entretenait «de bonnes relations avec la ville». 

La présidente de la mission parlementaire, Brigitte Kuster, a alors partagé dans la presse ses incompréhensions. «Cette taxe existe en effet sur les chantiers. Mais la mairie réclame cette somme à l’établissement public qui ne fonctionne qu’à partir des dons. Est-ce que les dons ont vocation à payer un impôt à la Ville de Paris? C’est tout simplement inadmissible.» 

Cette règle de droit commun s’applique à l’ensemble des chantiers, publics ou privés, qui ont une emprise sur l’espace public, a répondu le premier adjoint de la ville de Paris, lors de sa conférence de presse hebdomadaire, le 9 février.

Le torchon brûle

Le torchon brûle encore un plus plus avec la mairie de Paris après l’annonce de sa volonté de ›réorienter’ sa contribution de 50 millions d’euros, promise après l’incendie de la cathédrale. Ce montant devrait servir à l’aménagement des abords du site, avec le lancement d’un grand concours international dont le lauréat sera désigné l’été prochain. «Ce sont des travaux de voirie. Ici, la ville s’enferme dans son refus de participer à ce chantier et à contribuer à l’élan de générosité national et international. La ville est hors-jeu sur ce chantier», s’emporte encore Brigitte Kuster. (cath.ch/aleteia/mp)